Comment obtenir un passeport en urgence ? Le passeport temporaire

Publié le 11/05/2020 à 12h16 et mis à jour le 16/07/2020 à 12h18

Certaines circonstances, comme le décès d’un proche ou une obligation professionnelle, peuvent vous contraindre à réaliser un voyage à l’étranger en urgence. Dans ces conditions, le délai standard d’un mois pour obtenir un nouveau passeport n’est évidemment pas tenable, et les autorités françaises peuvent vous délivrer un « passeport temporaire ». Attention toutefois, la procédure est strictement encadrée. Ci-dessous l’essentiel à retenir.

Qu’est-ce qu’un passeport temporaire ?

Le « passeport temporaire », ou « passeport d’urgence » est un document de voyage qui peut vous être fourni sous un délai très court par l’autorité préfectorale (en France) ou par le consulat français (à l’étranger). Cette procédure exceptionnelle a pour but d’offrir une solution rapide aux voyageurs qui font face à un cas de force majeure, et doivent réaliser un voyage imprévu dans les plus brefs délais.

Il s’agit d’un passeport électronique, mais non biométrique. Cela signifie notamment qu’il ne peut être utilisé pour voyager sans visa sur le territoire des États-Unis.

Comme son nom l’indique, le passeport temporaire est destiné à offrir à son bénéficiaire une autorisation provisoire de voyager. Sa durée de validité est par conséquent limitée à une année, contre dix ans pour un passeport biométrique standard. Ainsi un voyageur ayant bénéficié de cette procédure ne devra pas tarder à soumettre une demande de passeport classique pour se mettre en règle en cas de nouveau voyage.

Quels sont les motifs admis pour un passeport en urgence ?

L’autorité préfectorale ou consulaire va procéder à un examen attentif de chaque dossier, et notamment du motif invoqué par le demandeur. En pratique, seuls deux motifs sont communément admis par l’administration :

  • Un voyage urgent pour raison humanitaire ou médicale, comme la nécessité de subir une opération chirurgicale à l’étranger dans un établissement spécialisé, ou encore celle d’assister aux obsèques d’un proche décédé dans un pays étranger.
  • Un voyage urgent pour raison professionnelle, lorsque ce déplacement n’était pas prévu et revêt un caractère impératif.

Cette liste n’a cependant qu’une valeur indicative. La préfecture ou le consulat apprécient librement chaque demande en fonction de la situation, et la délivrance d’un passeport en urgence n’est jamais un droit. Vous êtes donc susceptible d’essuyer un refus même si votre demande rentre dans l’une des deux catégories, même si c’est relativement peu probable. À l’inverse, il est tout à fait possible d’obtenir satisfaction pour un autre motif si votre argumentaire est bien fondé.

D’une manière générale, le passeport temporaire est refusé aux voyageurs dont le déplacement était prévu de longue date et qui ont simplement fait preuve de négligence pour réaliser les démarches administratives dans les délais. Pas de tolérance pour les retardataires et les étourdis !

Voyager à l’étranger en urgence : où s’adresser ?

La plupart des passeports temporaires sont demandés en France, en raison d’un voyage urgent à effectuer. Toutefois il est également possible de vous faire remettre ce document dans un pays étranger, notamment si votre passeport a été perdu ou volé sur place.

En France, la demande de passeport temporaire est à soumettre à la préfecture de votre département de résidence. Pour un traitement accéléré et optimal du dossier, il est recommandé de vous présenter au guichet en ayant déjà rassemblé l’ensemble des pièces justificatives qui vous seront demandées. Si vous habitez Paris, la demande peut être déposée à la mairie de votre arrondissement de résidence.

À l’étranger, il convient de vous rapprocher dans les meilleurs délais du consulat français ou de l’ambassade la plus proche pour vous faire connaître. Il est obligatoire de vous présenter en personne, dans la mesure où la démarche ne peut pas être réalisée par téléphone ou e-mail.

Quels sont les justificatifs et pièces à fournir ?

Les pièces justificatives à fournir peuvent varier en fonction de votre situation particulière, et notamment selon que vous détenez déjà un passeport ou une carte d’identité. D’une manière générale il convient de prévoir toujours :

  • L’original et la copie d’un justificatif de domicile (une facture d’eau ou d’électricité, par exemple).
  • Une photographie d’identité conforme aux normes officielles (35 mm de large sur 45 mm de haut) et datant de moins de six mois.
  • Si vous en êtes détenteur, l’original et la photocopie de votre carte d’identité (qu’elle soit encore valable ou non).
  • Si vous en êtes détenteur, l’original et la photocopie de votre passeport actuel (qu’il soit encore valable ou non).
  • Tout type de document ou justificatif pouvant attester du motif d’urgence invoqué.

La preuve du caractère d’urgence du voyage peut être réalisée par tout moyen auprès de l’administration. En cas de déplacement pour raisons professionnelles, il est ainsi possible de produire une attestation rédigée par un employeur ou un client, ou encore une lettre de mission. Dans le cas d’un voyage pour raison humanitaire ou médical, il est recommandé de joindre – selon les cas – l’acte de décès ou une attestation de l’hôpital qui va vous accueillir.
Les personnes sollicitant un passeport temporaire depuis l’étranger, mais qui n’ont jamais été détentrices d’un document d’identité français – cela peut être le cas d’un enfant français né à l’étranger, par exemple – doivent fournir certaines pièces supplémentaires, dont la copie d’un acte de naissance ou un certificat de nationalité française (CNF).

Passeport temporaire : quels délais et quel coût ?

La délivrance d’un passeport temporaire est une procédure exceptionnelle et comporte donc un coût, qui diffère selon que la demande est réalisée depuis la France ou l’étranger.

  • En France, une demande de passeport en urgence donne lieu au paiement d’un timbre fiscal de 30 €. Pour rappel, un timbre fiscal peut être acheté chez la plupart des buralistes mais aussi via un service en ligne accessible en cliquant ici.
  • A l’étranger, le consulat français ne peut valablement prendre une demande en compte qu’après le versement de frais de dossier de 45 €. Ce paiement peut intervenir en espèces, par carte bancaire, par chèque ou encore par mandat bancaire. Attention cependant, les moyens de paiement disponibles varient selon les consulats et les pays.

La délivrance d’un passeport temporaire est une procédure exceptionnelle et comporte donc un coût, qui diffère selon que la demande est réalisée depuis la France ou l’étranger.

  • En France, une demande de passeport en urgence donne lieu au paiement d’un timbre fiscal de 30 €. Pour rappel, un timbre fiscal peut être acheté chez la plupart des buralistes mais aussi via un service en ligne accessible en cliquant ici.
  • A l’étranger, le consulat français ne peut valablement prendre une demande en compte qu’après le versement de frais de dossier de 45 €. Ce paiement peut intervenir en espèces, par carte bancaire, par chèque ou encore par mandat bancaire. Attention cependant, les moyens de paiement disponibles varient selon les consulats et les pays.

***

La détention d’un passeport temporaire ne vous exonère pas des autres précautions à prendre lorsqu’un voyage doit être organisé dans la précipitation ! Prenez le temps, notamment, de vous renseigner sur les conditions d’entrée et de séjour de votre pays de destination, et de vous poser la question de votre assurance santé sur place. Un assureur international comme Assur Travel peut couvrir vos frais médicaux jusqu’à un plafond élevé, avec des formules d’assurance voyage complètes qui peuvent être souscrites en quelques minutes.

Inscrivez-vous à la newsletter !

Tenez-vous informé